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Creative Commons est une organisation dédiée à l'expansion des oeuvres afin qu'elles soient faciles à la réutilisation et/ou à la distribution. C'est dans ce but qu'elle a créé les licences Creative Commons.
Licences
Ces licences autorisent certains usages librement définis par les auteurs, parmi onze possibilités combinées autour de quatre pôles :
- Attribution : signature de l’auteur initial (choix obligatoire en droit français)
- Non Commercial : interdiction de tirer profit commercial de l’oeuvre sans autorisation de l'auteur
- No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une oeuvre composite, par exemple échantillonnage (sampling) impossible
- Share alike : partage à l'identique, obligation de rediffuser selon la même licence
Article détaillé : .
Adaptation aux législations
Fin
2004, le CERSA a transposé les licences en droits français (et également en langue française). Le CRID a adapté les licences au droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.
Vous pouvez suivre l'actualité des licences CC dans le droit de chaque pays.
La Fondation
L'organisation
Creative Commons a pour symbole général « CC ». Le mouvement
Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’oeuvres en ligne ou hors-ligne (rien ne vous empêche de créer un CD ou un livre sous une licence
Creative Commons). Inspirés par les licences de
logiciels libres et le mouvement
Open Source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’oeuvres (
textes,
photos,
Musique,
sites Web...). Au lieu de soumettre toute exploitation des oeuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences
Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.
But
L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des oeuvres, l’échange et la créativité.
Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les
Commons) de la culture et de l'information accessible librement. L'oeuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.
Pour les personnes qui souhaitent autoriser la communication au public de leur oeuvre uniquement contre une rémunération, le système général du droit d’auteur sera plus adapté que les licences Creative Commons.
Toute personne qui a créé une oeuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette oeuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une oeuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits.
Sujets liés
Liens internes
- Licences Creative Commons
- Jamendo : albums musicaux sous licence Creative Commons (mais pas uniquement)
- Dogmazic : Portail historique de téléchargement et de documentation sur les licences de libre diffusion.
- Pragmazic : Distributeur de labels de musique en libre diffusion
Liens externes